10 éléments du concept MSST

La présentation uniforme du contenu conformément à la description figurant dans les présentes instructions est garante de clarté et permet de comparer les différentes solutions MSST interentrepises. Dans la pratique, la systématique MSST a fait ses preuves. Elle comprend dix points et sert de base pour l’évaluation et pour les contrôles MSST réalisés ultérieurement par les organes de contrôle compétents.

Pour les organismes responsables de solutions MSST interentreprises et les entreprises affiliées, l’application de cette systématique facilite le respect des obligations légales, mais elle n’est pas une condition impérative. Le recours à une systématique autre que celle qui est décrite dans ces instructions est également admise. Il est nécessaire pour cela que les critères d’évaluation décrits dans ces instructions soient satisfaits et que l’équivalence puisse être ainsi démontrée. Un modèle de corrélation peut être utilisé pour l’attribution à la systématique MSST.


4.2.1 Principes directeurs, objectifs de sécurité

sont à la base de chaque amélioration


4.2.2 Organisation de la sécurité

règle les tâches et les compétences


4.2.3 Formation, instruction, information

permette d’agir correctement Information


4.2.4 Règles de sécurité

mettent des garde-fous


4.2.5. Détermination des dangers, appréciation du risque

montre où pourrait se produire le danger


4.2.6 Planification et réalisation des mesures

elimine ou réduit les dangers


4.2.7. Organisation en cas d’urgence

aide à minimiser les dommages


4.2.8. Participation

signifie faire des personnes concernées des participants


4.2.9. Protection de la santé

est une condition pour un travail optimale


4.2.10. Contrôle, audit

vérifie si les objectifs fixés ont été atteints